Conseil communautaire

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil :

Jeudi décembre, à 19h
à l'espace Vincendon Dumoulin à Chatte.


Ordre du jour :

I. Ouverture de la séance

- Vérification du quorum

- Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 23 mai 2024.

II. Délibérations

1. Agriculture : Engagement de Saint Marcellin Vercors Isère communauté dans l’élaboration du plan pastoral territorial
2. Services à la population : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale – 2025-2029 -
3. Petite Enfance : Aide à la création d’une Maison d’Assistantes Maternelles sur le bassin du Royans – commune de Saint-André en Royans –
4. Tourisme-itinérance : Demande de fonds de concours à Saint-Marcellin Vercors Isère communauté dans le cadre des aménagements du quartier de la Faurie et des travaux de mise en sécurité des itinéraires touristiques sur la commune de Saint-Lattier
5. Finances - Santé : Révision libre des attributions de compensations pour les communes membres du SIRCO au titre de 2024 (Syndicat Intercommunal rural des Coteaux)
6. Finances-Budget 2024 : Décision modificative n° 4 sur le budget PRINCIPAL – Ouverture de crédits de fonctionnement et d’investissement –
7. Finances-Budget 2024 : Décision modificative n° 3 sur le budget gestion et valorisation des déchets – Ouverture de d’investissement –
8. Finances-Budget 2024 : Décision modificative n° 2 sur le budget eau – Ouverture de crédits de fonctionnement et d’investissement –
9. Finances-Budget 2024 : Décision modificative n° 2 sur le budget Maison de Santé 2 de Pont en Royans – Ouverture de crédits de fonctionnement et d’investissement –
10. Finances-Budget 2024 : Décision modificative n° 2 sur le budget ZA La Maladière - Ouverture de crédits de fonctionnement et d’investissement –
11. Finances-Budget 2024 : Admissions en non-valeur et créances éteintes
12. Finances-Budget 2025 : Vote du budget principal 2025
13. Finances-Budget 2025 : Vote du budget 2025 – Budget rattaché Collecte et traitement des ordures ménagères de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté –
14. Finances-Budget 2025 : Vote du budget 2025 – Budget rattaché de l’eau de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté –
15. Vote du budget 2025 – Budget rattaché de l’assainissement de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
16. Finances-Budget 2025 : Vote du Budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de Saint Marcellin
17. Finances-Budget 2025 : Vote du Budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de Pont en Royans
18. Finances-Budget 2025 : Vote du budget annexe ZAC Les Echavagnes
19. Finances-Budget 2025 : Vote du budget annexe 2025 ZAC La Maladière
20. Finances-Budget 2025 : Vote du budget annexe 2025 ZAC Les Levées II
21. Finances-Budget 2025 : Vote du Budget annexe ZAE Ex CCBI
22. Finances – Budget 2025 : Versement d’acomptes de subvention 2025 dans l’attente de vote des budgets
23. Finances – Budget 2025 : Modalités de refacturation des prestations mutualisées entre le budget principal et les budgets annexes et entre budgets annexes
24. Finances – Budget 2025 : Tarifs eau potable et assainissement à compter du 1er janvier 2025
25. Finances – Budget 2025 : Proposition d’une nouvelle grille tarifaire des prestations et travaux par la Direction
26. Eau et Assainissement à compter du 1er janvier 2025
27. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
28. Ressources humaines : Augmentation de la participation employeur pour le contrat de prévoyance des agents
29. Développement économique : délibération pour la cession du terrain de l’ancien incinérateur intercommunal de Saint Marcellin au profit du Groupe Cheval
30. Développement économique : Rétrocession de terrain à bâtir ZAE Clairivaux à Saint-Just-de-Claix auprès de l’EPFL du Dauphiné
31. Développement économique : Cession à l’entreprise TOUTENVERT d’un terrain à bâtir Parc d’Activités Clairivaux sur la commune de Saint Just de Claix
32. Développement économique : Cession à M. Hervé VALLIET d’un terrain à bâtir Parc d’Activités La Plaine à Saint-Marcellin - budget ZA Echavagnes –
33. Développement économique : Suppression des ZAC « Tréry Sud », « Tréry Nord » et « Les Levées » à Vinay
34. Développement économique : Demande de financement pour le fonctionnement du programme Leader « Terres du Dauphiné » 2023
35. Développement économique : Demande de subvention FEADER au titre de l’animation et de la gestion du programme LEADER Terres d’Echos 2023 – 2024
36. Développement économique : Suspension du repos dominical-branches d’activités du commerce de détail et de l’automobile, non réglementées par arrêté préfectoral

III. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

IV. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président